Il est fréquent qu’un bénévole utilise son véhicule personnel pour les besoins de l’association. Rester vigilant quant aux conséquences en cas problème ou d’accident est essentiel pour ne mettre en danger ni les personnes ni...
Face à la complexité des fonds européens et la difficulté de s’y retrouver, La boîte à outils rurale est un site internet dont l’objectif est d’accompagner les associations, les collectivités, les entreprises et les particuliers...
Le gouvernement et les acteurs de l’insertion par l'activité économique ont lancé une concertation afin d’élaborer une nouvelle feuille de route pour l'insertion par l'activité économique (IAE).La délégation générale à...
Tant la facilité d’accès que l’anonymat apparent que semblent offrir les réseaux sociaux et modes de communication modernes ont permis la multiplication d’infractions liées au caractère public des communications, dont la...
La commune de Chauray a fait valoir devant les juridictions administratives, contre l’administration fiscale, l’assujettissement à la TVA de son activité de location de salles et équipements sportifs et a demandé le remboursement...
Des dons aux organismes d’intérêt général ouvrent droit à une déduction fiscale (Code général des impôts [CGI], articles 200 et 238 bis). Les dons consentis aux autres associations peuvent être imposables dans certains cas.Tout...
Le guide « Collectivités et tiers-lieux » est un outil au service des collectivités pour les aider à mieux comprendre et accompagner les acteurs des tiers-lieux.Le guide « Collectivités et tiers-lieux », réalisé par le groupement...
Aujourd'hui, 2500 festivals sur 7500 sont organisés en France dans des espaces ruraux. C'est ce que nous enseigne la récente étude de France Festivals consacrée aux festivals ruraux.France Festival a coordonné cette étude dont un volet...
Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 sont l’occasion d’encourager le déploiement de la pratique d'activités physique et sportive pour tous.Une note d'information publiée par le bulletin officiel de l'Éducation...
L’entretien d’évaluation, à la différence de l’entretien professionnel, n’est pas défini par la loi mais par les conventions collectives. L’employeur associatif qui ne serait pas soumis à cette obligation conventionnelle peut...
Une salariée a été licenciée pour inaptitude, l’employeur s’appuyant sur un avis du médecin du travail indiquant l’impossibilité de reclassement dans la structure. La salariée se fondait quant à elle sur un avis du médecin du...
Suite au recours en annulation du préfet du Var, le tribunal administratif de Toulon a validé la délibération du conseil municipal de Saint-Raphaël en date du 21 décembre 2022 ayant fixé la participation des représentants des...
Dans une délégation de service public (DSP), la collectivité délègue la gestion d’un service public à un tiers, qui prend en charge les risques économiques et est rémunéré par les usagers ou des recettes mixtes.En...
Une revue de presse peut être un outil utile pour une association. Focus sur sa réalisation.Une revue de presse consiste à synthétiser les retombées médiatiques sur une thématique et une période données. Elle est utile pour...
Actuellement environ 5600 jeunes réalisent un service civique avec des missions écologiques. Début avril 2024, Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'Enfance, de la Jeunesse et des Familles et Christophe Béchu, ministre de...
L’Alliance pour l’Inclusion par le sport a été officiellement lancée par Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, Mme Amélie Oudea-Castera, ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques...
Les Français éliront leurs représentants au Parlement européen les 8 et 9 juin prochains. Si les thématiques de campagne sont encore en train d’être affinées par les différentes listes, plusieurs sujets peuvent se dégager pour le...
L’opération « Été culturel » est renouvelée par le ministère de la Culture pour 2024 sur l’ensemble du territoire national. Depuis...
À l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, un programme d’animations reliant le sport et la culture a été...