Bénévoles
Cette proposition de loi qui veut faciliter l’engagement associatif
Adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale le 31 janvier dernier, la proposition de loi présentée par le député Quentin Bataillon, du parti Renaissance, vise à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie...
Publi-rédactionel
JeVeuxAider.gouv.fr publie sa dernière mesure d’impact
Il n’y a pas de plus belle récompense que d’avoir de l’impact. Mais comment le définir, le mesurer ? JeVeuxAider.gouv.fr la plateforme publique du bénévolat en France, s’est lancée dans cet exercice et publie un rapport de plus...
Puisqu’il n’existe aucun lien de subordination entre l’association et le bénévole, ce dernier est-il pour autant exempt de toute responsabilité personnelle ?
Exprimé de manière synthétique, le « lien de subordination » est constitué par le fait de pouvoir édicter des consignes, d’en contrôler l’application et de sanctionner leur non respect. Même en l’absence de contrat de travail,...
Bilan 2023 de l'engagement des jeunes
L'édition 2023 du baromètre de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (Djepva), en partenariat avec l'Injep (l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire) présente le moral et...
« Le monde associatif peut favoriser l’intégration des personnes migrantes »
La loi Immigration promulguée le 26 janvier 2024 et que le monde associatif dans son ensemble a combattu, durcit les conditions du droit d'asile. Pourtant, les personnes accueillies sur le sol français, riches de leur culture et de leur...
Les responsabilités légales d'une association
L’association, un dirigeant ou un adhérent peuvent causer des dommages à d’autres personnes physiques ou morales. La victime peut alors mettre en cause la responsabilité de l’association.La responsabilité peut être retenue lorsque...
Cotisation accidents du travail des bénévoles
Bénévoles d'association d'intérêt généralTous les bénévoles des associations d'intérêt général relevant de l'article 200 du Code général des impôts (article L743-2 du Code de la Sécurité sociale et arrêté du 12...
Doit-on mettre en place une démarche « Qualité de vie et conditions de travail » dans toutes les associations ?
C’est obligatoire à partir de 50 salariés et plus, mais vertueux quelle que soit la taille de la structure. La qualité de vie au travail, désormais nommée qualité de vie et conditions de travail (QVCT), donne un angle d’action sur...
Le Cadran accompagne la vie associative nantaise
Porté par la ville de Nantes, le Centre pour accompagner et développer les ressources des associations nantaises est un service public à destination des quelque 9000 associations nantaises.Mis en place au début des années 2010, le...
Associations et pouvoirs publics, je t'aime, moi non plus
Le Haut conseil à la vie associative vient de publier son cinquième bilan de la vie associative pour la période 2021-2023. Un air de déjà lu qui montre que les relations entre associations et pouvoirs publics ont peu évolué depuis...
