Comptabiliser un bien partagé entre plusieurs associations

Acheter une voiture à deux associations; s’équiper d’un photocopieur performant à deux ou trois structures plutôt que d’avoir deux ou trois machines moins efficaces… La mutualisation de biens entre plusieurs associations peut être une bonne stratégie pour optimiser les coûts fixes. Cette approche collaborative peut ainsi contribuer à l’équilibre économique de chacune des associations. Mais comment gérer cela comptablement?

Trois solutions peuvent se dégager. Prenons l’exemple d’un véhicule mutualisé. 1. Une des associations est propriétaire du véhicule en contrepartie d’une mise à disposition à la deuxième association sous forme de loyer. 2. Le véhicule est une copropriété en indivision dont le traitement comptable sera proratisé selon la part de chacun. 3. La création d’une entité gestionnaire propriétaire du véhicule qui a pour mission la gestion des biens pour deux ou plusieurs associations.

Premier cas

Traitement comptable de l’immobilisation et de l’amortissement pour une association propriétaire :

- valeur d’acquisition du véhicule : 12000 euros ;

- mise en service au début de l’année ;

- bien amortissable sur cinq ans.

L’immobilisation

L’association A, propriétaire du véhicule, comptabilise le bien à l’actif dans son bilan.

Achat de l’immobilisation :

- débit du compte 218 « d’immobilisations corporelles » : 12000 euros ;

- crédit du compte 404 « fournisseurs d’immobilisations » (ou banque) 12 000 euros.

L’amortissement

L’amortissement réparti sur la durée probable de vie du véhicule sera enregistré à la clôture de l’exercice. Ici, pour un amortissement linéaire sur cinq ans, l’amortissement sera de 2400 euros chaque année comme le montre le tableau d’amortissement ci-dessous. Cette charge calculée correspond à un autofinancement pour le renouvellement du bien.